Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TANOA
CINEMATA FILMS FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4297401
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TANOA de CINEMATA FILMS FRANCE

Présentation de la marque TANOA

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINEMATA FILMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TANOA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINEMATA FILMS FRANCE domicilié(e) Mata Utu, BP 994 - 98600 - Wallis et Futuna - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINEMATA FILMS FRANCE, M. Launay Audren domicilié(e) 31 RUE Caillaux - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

CINEMATA FILMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YUREI


CINEMATA FILMS FRANCE, SAS - Mata Utu, BP 994 - 98600 - Wallis et Futuna - France


CINEMATA FILMS FRANCE, M. Launay Audren - 31 RUE Caillaux - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet total n°695666 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.